1. Éditeur du site

Raison sociale : Aéneis
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 19 000 euros
Siège social : 40 Rue Abbé Lemire, 59110 La Madeleine
SIRET : 533 308 748 00052
Email : contact@aeneis.eu

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Nom : Vincent Touillet 
Téléphone : 03 20 50 95 45  
Email de contact : contact@aeneis.eu

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : 
Société : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Site web : www.infomaniak.com  

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'Aéneis, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée), Aéneis s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site. 

5.1 Responsable du traitement
Aéneis – 40 Rue Abbé Lemire, 59110 La Madeleine – dpo@aeneis.eu 

5.2 Données collectées
Dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact, les données suivantes peuvent être collectées : 

• Nom et prénom
• Adresse email
• Contenu du message

5.3 Finalités du traitement
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs et assurer le suivi de la relation. Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

5.4 Durée de conservation
Les données transmises via le formulaire de contact sont conservées pendant une durée maximale de 1 an à compter du dernier contact.

5.5 Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données personnelles
• Droit de rectification des données inexactes
• Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité de vos données
• Droit d'opposition au traitement

6. Cookies

Le site www.aeneis.eu est susceptible d'utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et de mesurer l'audience du site. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone) lors de la visite du site. Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement.

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7. Liens hypertextes et responsabilités

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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